Définition et modulations du « Cepmax »

Cette exigence porte sur les consommations énergétiques conventionnelles en énergie primaire sur cinq usages (chauffage, refroidissement, éclairage, production d’eau chaude sanitaire, auxiliaires tels que les pompes et ventilateurs), déduction faite de la production d’électricité à demeure.

Prise en compte de la production d’électricité à demeure : pour les bâtiments à usage d’habitation, la consommation énergétique du bâtiment ne peut dépasser le Cep max de 12 kWh EP/(m2.an) avant déduction de la production d’électricité.

Comme pour le Bbio max, des modulations sont introduites sur le Cep max selon la localisation géographique et l’altitude, afin de prendre en compte les disparités géographiques et climatiques du territoire.
En outre le Cep max est modulé selon les émissions de gaz à effet de serre (GES), afin d’encourager l’utilisation des énergies les moins émettrices de C02, à savoir le bois-énergie et les réseaux de chaleur ou de froid utilisant une part prépondérante d’énergies renouvelables (EnR). L’augmentation de la valeur du Cep max peut alors atteindre au maximum 30%.
Une modulation relative à la surface moyenne des logements est introduite, pour prendre en compte les postes de consommation d’énergie qui ne sont pas liés à la surface des locaux  (comme l’eau chaude sanitaire) ; l’expression des exigences par m2 de surface induisant une contrainte plus forte sur les logements de petite surface, ce paramètre permet de ne pas les pénaliser.
Enfin, le Cep max est modulé selon le type de bâtiment et selon son usage (locaux d’enseignement, bureaux, etc.)

La consommation conventionnelle maximale d’énergie primaire, Cep max, est donc définie comme suit :

Cep max = 50 x M ctype x (M cgéo + M calt + M csurf + M cges)

Avec :
- M ctype : coefficient de modulation selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2.
- M cgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique.
- M calt : coefficient de modulation selon l’altitude.
- M csurf : pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation, coefficient de modulation selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment.
- M cges : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies utilisées, pour le bois-énergie et les réseaux de chaleur et de froid faiblement émetteurs en CO2.

Spécificité pour le logement collectif
Pour permettre aux filières industrielles de s’adapter en proposant, en volume suffisant, des équipements performants et à coûts maîtrisés tout en ne pénalisant pas le logement collectif, le Cep max est porté à 57,5 kWh EP/(m2.an), et ce temporairement jusqu’au 1er janvier 2015.

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