Mener une rénovation énergétique en copropriété

La France possède un secteur du bâtiment fortement a l’origine des émissions de gaz puisqu’il es le premier consommateur d’énergie. Aucunes réglementations a l’époque n’existait pour la construction ainsi que des équipements énergétiques efficaces, aujourd’hui cette rénovation est essentielle mais moins fréquentes sur l’habitat collectif. Pour réaliser ce type de travaux tout dépend de sa date de création, sa localisation géographique, son état initial, les engagements des copropriétaires ainsi que des gestionnaires du bâtiment.

Avantages :

  • Économies d’énergie
  • Factures moins élevées
  • Meilleur confort
  • Protection de l’environnement
  • Augmentation de la valeur du patrimoine du bâtiment

Une copropriété est une organisation juridique du droit de la propriété dans laquelle chaque propriétaire d’au moins un appartement est composé d’une partie privative (parking, cave…)

Les copropriétaires sont membres du syndicat des copropriétaires qui s’exprime par des décisions votés par des assemblées générer au moins une fois par an. La réglementations thermique depuis 2007 sont désormais imposées lors d’une rénovation. Pour certains types de bâtiment des performances minimales sont exigés :

  • Si la surface est inférieur a 1 000m², surface hors œuvre nette
  • Si la surface est supérieur a 1 000m², surface hors œuvre nette mais dont le coûts des rénovations entrepris sur la thermique est inférieur a 25% de la valeur du bâtiment
  • Si le bâtiment est achevé antérieurement a 1948

Dans tous les autres cas, la réglementation thermique globale qui s’applique a la consommation d’énergie primaire du bâtiment après travaux doivent être inférieur a une consommation d’énergie de référence

Comment se déroule un audit énergétique :

  1. Le recueil de données et analyse critiqueCette phase permet de mieux connaître l’ensemble des éléments du bâtiment, L’auditeur doit établir un plan, la typologie du site, l’état des lieux, étudie les consommations et les dépenses énergétiques. Cela permet de prendre en compte les attentes, les consommations énergétiques, le confort ainsi que les équipements pour améliorer le bâtiment,
  2. Des conseils et des propositions de travaux Sur la base de l’analyse précédente, un plan d’action détaille et hiérarchisé est proposé en fonction de l’état du bâtiment, des possibilités économiques de la copropriétés et des solutions les plus pertinents en termes d’économique et environnementaux
  3. Réalisation du audit Le syndic et le conseiller rédigent un cahier des charges a partir d’un montant de travaux fixé par l’assemblée des copropriétaires, après vient la sollicitation de plusieurs d’étude pour ensuite choisir.

A compter de 2012, un délai de 5 ans est mis en place pour établir un diagnostic de performance énergétique. Mais toute fois les copropriétés disposant de plus de 50 appartements dont la date du permis de construire est antérieur a juin 2001 ne sont pas soumis a cette réglementation.

Conseils :

  • Pas de précipitation
  • Éviter de ne pas réunir toutes les conditions
  • Éviter de passer des étapes incontournables
  • Établir une analyse profonde
  • Avoir un programme d’adapté a la copropriété
  • Avoir un plan de financement
  • Ne pas perdre de vue la requalification thermique, acoustique et architecturales
  • Investir dans les énergies renouvelables

En 2013, les locataires, propriétaire occupants, bailleurs, occupants à titre gratuit peuvent bénéficier d’un crédit d’impôts sur certains travaux d’amélioration énergétique (isolation, équipement de régulation, chaudière a condensation, installation d’équipement utilisant les énergies renouvelables (solaires, éolien, bois), équipements de raccordement a réseau de chaleur)

L’éco-prêt à taux zéro est mis en place mais il est très peu utilisé par les copropriétaires, il doit être demander individuellement par chacun des copropriétaires et établis par la solvabilité du demandeur a condition que le logement soit achevés depuis plus de deux ans.

La TVA à 7%, vous pouvez bénéficiez d’un taux réduit pour l’amélioration de l’état d’énergie du bâtiment. Plusieurs aides existent :

  • Les aides ADEME
  • Les aides ANAH
  • Les fondes de travaux
  • Les propositions des banques
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